Changement à la tête de la direction des domaines : Un processus de numérisation à accélérer

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Changement à la tête de la direction des domaines : Un processus de numérisation à accélérer

Un nouveau directeur général vient d’être installé à la tête de la direction des domaines, selon un communiqué officiel rendu public hier par le ministère des Finances à travers son site internet.

PAR R. AKLI

Abderrahmane Kheddi a ainsi pris officiellement ses fonctions en qualité de directeur général du domaine national (DGDN), en remplacement de Djamel Khaznadji, précise le même communiqué.

Intervenant à l’ouverture de la cérémonie d’installation du nouveau DGDN, le ministre
des Finances, Laaziz Faid, n’a pas manqué de réitérer une nouvelle fois l’urgence d’accélérer le processus de numérisation de cettestructure relevant de son département,
indiquant que celle-ci « tient un rôle prépondérant dans la mise en œuvre des différentes politiques sectorielles ».

La numérisation des domaines constitue « un impératif incontournable dans la réussite des
réformes engagées par les pouvoirs publics », a souligné le ministre, en insistant
sur la nécessité d’assurer la continuité de ceprocessus, compte tenu, a-t-il dit, de « l’importance d’asseoir un dispositif rénové de gouvernance basé sur la performance, et ce,
par l’instauration effective d’une culture de travail axée sur la gestion par les résultats ».

Ainsi, le ministère des Finances semble vouloir impulser une nouvelle cadence à la mise
en œuvre du processus de passage à une gestion digitalisée de ses différents démembrements, sachant que lors de la dernièreréunion du conseil des ministres, le président de la République a donné des instructions strictes pour concrétiser, « dans un
délai de 6 mois au maximum », la première phase du projet de numérisation de ce secteur, notamment les services des douanes, des impôts et des domaines.

Le maillon faible de la numérisation

De par certaines complexités objectives inhérentes entre autres au traitement de
l’information cadastrale, mais aussi en raison de certaines résistances au passage à
une gestion transparente du foncier et de l’immobilier, les services domaniaux sont
souvent désignés comme l’un des maillons faibles dans la mise en œuvre du processus
de numérisation initié par les pouvoirs publics.

Tel qu’indiqué pourtant sur son site officiel, la direction des domaines a pourtant
déjà engagé un projet de modernisation et de e-services, visant, y est-il précisé, à « améliorer ses prestations, éliminer la bureaucratie, assurer la traçabilité et la transparence et réduire le temps de réponse aux
demandes de ses usagers ».

Une première solution a même été mise en place pour permettre la demande et le retrait des documents cadastraux en ligne sous format numérique, mais qui reste dans un premier
temps limitée aux professionnels et rédacteurs d’actes, soit les directions des
domaines et les notaires de la région Centre.

Pour autant, les services domaniaux continuent à accuser un réel déficit de digitalisation, en particulier dans les domaines névralgiques pouvant permettre une évaluation et une traçabilité plus fiables des propriétés foncières et immobilières, de
sorte surtout à assainir ces secteurs et y réduire l’ampleur des phénomènes de fraude et d’évasion fiscale.

Mettant en évidence certaines faiblesses dont pâtit encore la
mise en œuvre du processus de digitalisation dans le secteur des finances, la directrice générale des impôts, Amel Abdellatif, n’a pas manqué de souligner, lors d’une récente
émission à la radio nationale, l’urgence absolue pour le fisc de pouvoir disposer d’un
fichier numérisé de l’immobilier. Au stade actuel, avait-elle indiqué, « nous avons pu
récupérer et sommes en train d’exploiter les informations disponibles, telles qu’elles
sont consignées au niveau du fichier du cadastre ».

Or, a-t-elle relevé, « ce ne sont pas les mêmes données que celles reprises au niveau du fichier de l’administration fiscale pour la taxe foncière, vu que l’analyse des informations sur les biens immobiliers par le fisc se fait par zones, sous-zones, communes, tandis que les services des domaines procèdent, eux, selon une analyse par îlot ».

D’où la difficulté, avait-elle indiqué en définitive, « de trouver une clé de recoupement, car le travail doit se faire de sorte à ce que les informations puissent se croiser parfaitement ».

R. A.