Importation de véhicules de moins de 3 ans : Les textes d’application dans 2 ou 3 semaines

0
479
Importation de véhicules de moins de 3 ans : Les textes d’application dans 2 ou 3 semaines

«Les textes d’application pour l’importation des véhicules de moins de 3 ans seront prêts dans 2 ou 3 semaines.» C’est ce qu’a déclaré Mohamed Djebaili, directeur des industries métallurgiques, mécaniques, aéronautiques et navales au ministère de l’Industrie sur les plateaux d’Ennahar TV.

Celui-ci qui a affirmé que les textes d’application étaient prêts a toutefois précisé qu’ils avaient déjà été discutés une première fois avec le secrétariat général du premier ministère et qu’ils devraient l’être à nouveau très prochainement.

L’importation de véhicules de moins de 3 ans a été rétablie à la faveur de la loi de finances 2023, mais l’importation demeure, pour l’heure, bloquée.

En effet, il se trouve que nombre de dispositions doivent être clarifiées par des textes d’application, à l’image des taxes et droits de douanes qui doivent faire l’objet d’exonération sur certains segments et type de motorisations, mais aussi des formalités à accomplir et documents à fournir pour toute opération d’importation de véhicule de moins de 3 ans.

Pour ce qui est de l’importation de véhicules neufs, le responsable au ministère de l’Industrie révélera que 42 demandes ont été déposées au ministère de tutelle, dont 10 à 12 se rapportent aux véhicules touristiques et utilitaires légers.

Mohamed Djebaili ajoutera que, pour l’heure, deux autorisations provisoires ont été délivrées, l’une pour les véhicules touristiques et utilitaires légers, l’autre pour les scooters. Il n’en dira pas plus sur les marques concernées ni les concessionnaires validés.

Il se contentera juste de préciser que cette autorisation provisoire ne donne pas encore l’accès aux importations, il faudra décrocher l’autorisation définitive pour avoir l’agrément.

B.A.