Le nouveau règlement de la Bourse d’Alger approuvé

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La COSOB agrée un nouvel intermédiaire

La Bourse d’Alger vient d’être dotée d’un nouveau règlement de nature à moderniser les pratiques boursières et à relancer l’activité du marché financier.

La Commission d’organisation et de surveillance des opérations de Bourse, Cosob, a approuvé, ce mardi, ce règlement n° 23-04 qui remplacera désormais celui n°03-97 du 18 novembre 1997.

La Cosob a expliqué, dans un communiqué, que ce nouveau règlement vise à « instaurer à la Bourse d’Alger de nouveaux mécanismes visant à moderniser les pratiques boursières, et la préparer aux échéances importantes conformément aux orientations des pouvoirs publics visant à relancer l’activité du marché financier ».

La Commission précise qu’à la lumière de ce nouveau règlement, la Bourse d’Alger deviendra « plus  attractive pour les grandes entreprises, la levée des capitaux nécessaires au financement de leur croissance d’une part, et en facilitant l’accès aux PME et aux startups, d’autre part ».

Le communiqué souligne que ce nouveau texte est de nature à « redonner un nouveau souffle à la Bourse d’Alger en facilitant le processus de levée de fonds sur le marché financier, par la simplification des procédures, des conditions d’admission et en encadrant au mieux les séances de bourse ».

Les nouveauté du texte

La Cosob a cité, parmi les nouveautés introduites, « l’instauration d’une nouvelle cote officielle composée de cinq marchés incluant comme un marché pour la négociation des titres des organismes de placement collectif et un marché spécialisé pour les investisseurs professionnels et l’instauration du concept des investisseurs institutionnels et les investisseurs qualifiés ».

Il introduit également de nouvelles conditions d’admission en bourse sur le marché des titres de capital et le marché des titres de créances, l’instauration du principe de notation financière pour les sociétés émettrices d’emprunts obligataires ainsi que la mise en place d’un dispositif pour la reconnaissance des évaluateurs et des promoteurs en bourse par la Cosob.

Le texte prévoit aussi l’instauration de nouveaux mécanismes d’animation de marché ainsi que « des mesures supplémentaires concernant le renforcement de la surveillance du marché, visant à assurer l’intégrité et la transparence des opérations et la protection des investisseurs ».