Une nouvelle loi de nature à donner un nouveau souffle à l’activité minière en Algérie verra bientôt le jour. L’avant-projet de ce nouveau texte de loi a été examiné hier, au cours de la réunion hebdomadaire du gouvernement.
PAR SAMIR LESLOUS
Présenté par le ministre de l’énergie et des mines Mohamed Arkab, ce nouveau texte vise, est-il souligné dans le communiqué issu de la réunion, « à relancer le secteur minier et à
réunir les conditions favorables à son développement ».
Pour atteindre cet objectif, les concepteurs du projet comptent mettre en place, à travers
cette loi, « une politique minière plus transparente, stable et pérenne qui favorisera l’accès
simplifié à l’investissement minier ». Une politique, est-il mentionné dans le communiqué,
de nature à encourager les investisseurs, tant nationaux qu’étrangers.
Le gouvernement a ainsi souligné que l’avant-projet « consacre les conditions universellement reconnues pour promouvoir les investissements dans le secteur minier », et ce, en prévoyant un dispositif simple, transparent et attrayant, qui repose sur l’introduction de garanties adéquates pour les investisseurs, la suppression des entraves bureaucratiques et la réduction des délais de traitement des demandes de titres miniers.
Le texte permettra également, est-il précisé, de favoriser la création d’une valeur ajoutée
substantielle, de donner la priorité à la main-d’œuvre locale et le transfert technologique.
Lancement d’une ligne ferroviaire en juin
Concernant les projets des lignes ferroviaires de Gara Djebilet et du phosphate intégré de Tébessa, le gouvernement a annoncé le lancement dès ce mois de juin de la réalisation
des sections ferroviaires Annaba Boucheghouf sur 54 km, le contournement de Tébessa-Tenoukla sur 43 km et l’embranchement du nouveau gisement de Bled Hadba sur 23 km.
Le gouvernement a annoncé également la livraison de la ligne Oued Kebrit-Djebel Onk
sur 177 km, avant la fin de l’année en cours, et l’achèvement des études de réalisation du premier tronçon de la ligne de la mine Gara Djebilet à partir de Béchar, sur 200 km, avant fin juin.
Examen de la nouvelle loi sur la prévention des risques majeurs
Lors de sa réunion, le gouvernement a également examiné un avant-projet de loi relative à la prévention des risques majeurs et à la gestion des catastrophes dans le cadre du développement durable.
Le texte vise à remédier aux insuffisances constatées dans le cadre de la mise en œuvre
de ladite loi, à l’adapter aux nouveaux engagements internationaux en la matière, et la prise en charge des risques climatiques extrêmes, biotechnologiques, cybernétiques et acridiens, a souligné le communiqué.
A la même occasion, le ministre de la justice a présenté un avant-projet de loi portant code de procédure civile et administrative visant une réforme globale et profonde de la justice, alors que le ministre de la jeunesse et des sports a présenté le programme de préparation des athlètes d’élite et de haut niveau aux jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.
S. L.