Par Zine Haddadi
La Direction générale des Douanes a décidé dernièrement de nouvelles mesures d’assouplissement pour le dédouanement des véhicules importés par des particuliers.
Dans une circulaire datée du 3 juin dernier, signée par le directeur des Douanes, il est stipulé que les conteneurs transportant des véhicules importés par des particuliers, qu’ils soient neufs ou d’occasion, peuvent être transportés vers des ports secs ou en zones douanières secondaires sous conditions qu’elles soient agréées.
Il est également autorisé désormais d’effectuer le dégroupage des véhicules importés dans un conteneur dans ces zones en question, selon les dispositions de la circulaire signée par le directeur général des Douanes.
Cette décision intervient après que les directeurs régionaux des Douanes aient saisi le directeur général des Douanes pour lui faire part des contraintes rencontrées dans le cadre du dédouanement des véhicules importés par les particuliers.
Devant ces contraintes, le directeur général des Douanes, le Général-major Abdelhafid Bakhouche, a décidé d’assouplir les mesures dans le but de décongestionner les ports d’arrivée des véhicules importés par les particuliers.
La circulaire autorise, ainsi, le transfert des véhicules importés par des particuliers regroupés dans des conteneurs vers des zones sous douanes extra-portuaires (dépôts temporaires et entrepôts publics) afin d’y être dégroupés et dédouanés « conformément à la législation et la réglementation en vigueur ».
Dans sa circulaire, le directeur général des Douanes autorise également que le dégroupage des véhicules importés par les particuliers soit effectué en dehors des magasins dédiés à cette opération. Il est aussi possible que le stockage de ces véhicules se fasse à l’intérieur de la zone sous douanes sous la responsabilité de l’exploitant.
Les Douanes exigent toutefois que les zones secondaires devant recevoir les véhicules en question soient agréées et que les opérations se fassent sous contrôle douanier.
Selon ces nouvelles réglementations, ilest formellement défendu de transférerles véhicules importés vers des zones non autorisées, et les délais stipulés dans l’article 72 du Code des Douanes doivent être scrupuleusement suivis. Par ailleurs, des sanctions sont envisagées en cas de non-conformité aux procédures prévues par la réglementation en vigueur.
Pour éviter toute mésaventure, les importateurs des véhicules doivent s’assurer auprès des Douanes que les zones dans lesquelles ils comptent transférer les véhicules en cours d’importation disposent de l’agrément délivrés par les services douaniers. Ils doivent également vérifier la conformité de tous les documents avant le transfert et s’assurer d’obtenir une autorisation avant de commencer le dégroupage.
Une mesure nécessaire face à la congestion des ports
Cette mesure permettrait de « désengorger les ports et accélérer les procédures », estime sur LinkedIn Billel Lagha, consultant en logistique. Ce dernier indique toutefois que « son succès dépendra de la clarté de la liste des zones agréées et de la formation des agents locaux pour appliquer uniformément la circulaire ».
Avec cette mesure d’assouplissement, c’est une nouvelle décision en faveur de la décongestion des ports qui est prise en Algérie.
La congestion des ports algériens est une problématique que les autorités s’attèlent à résoudre ces derniers mois tant par des mesures opérationnelles que par des travaux d’aménagements des infrastructures portuaires.
Depuis février dernier, les ports algériens fonctionnent en mode non stop (24h/24, 7J/7) suite à une décision prise par le président de la République Abdelmadjid Tebboune en conseil des ministres.
La question de la congestion des ports algériens a été évoquée par le président du groupe maritime français CMA CGM Rodolphe Saadé après sa dernière visite en Algérie durant laquelle il a été reçu par le président Tebboune. Le patron du troisième groupe maritime logistique a affirmé dans son interview accordée à AL24NEWS qu’il allait proposer aux autorités algériennes « des solutions où on va pouvoir développer des infrastructures portuaires ».
